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Conditions générales d'utilisation
Définition
Ago'Projects définie le nom du site, les membres travaillant pour le site et/ou ses créations.
Préambule
Les conditions générales d'utilisations encadrent juridiquement l'utilisation des servive du site https://agoprojects.fr et des autres sites présents à cette adresse. L'utilisateur se doit de lire entièrement les CGU et les approuver afin de pouvoir accéder au site internet. Chaque utilisateur sur le site signifiera que les CGU ont été acceptées. Les informations de cette page pourront être modifiées sans prévention explicite, l'utilisateur doit s'informer des dernières modification. Les dates d'édtion sont indiquéees en pied de page.
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Propriété intellectuelle
Le domaine, logo, les créations ou autres appartenant à Ago'Projects sont soumis à des droits d'auteur. Toute reproduction, copie ou autre de contenu appartenant à Ago'Projects doit être préalable soumis d'une autorisation. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.
Autre
Ago'Projects n'est pas responsable des fichiers présents sur le site. Seul l'utilisateur est responsable du contenu posté.
Contrat de la licence LC-01
Préambule
La présente licence (ci-après dénommée "LC-01") régit les conditions d'utilisation et de modification des créations d'Ago'Projects. Les termes "création" ou "contenu" utilisés dans ce document désignent tout élément développé par Ago'Projects, incluant, mais ne se limitant pas à, des véhicules, des cartes (maps), des repaints, des sons, des éléments 3D, des textures, et des scripts.
Article 1 - Republication/Réupload
La republication et/ou le réupload du fichier d'origine d'une création d'Ago'Projects sur un autre lien que celui fourni par Ago'Projects est strictement interdit.
Article 2 - Modifications
Les modifications d'une création d'Ago'Projects, incluant mais ne se limitant pas à la 3D, les sons, les textures, et les scripts, sont autorisées, à l'exception des repaints, et ce, sans autorisation préalable d'Ago'Projects.
Article 3 - Réutilisation des éléments
Les éléments présents sur les créations d'Ago'Projects peuvent être réutilisés uniquement sur d'autres créations d'Ago'Projects, sans permission d'Ago'Projects. Cependant, l'utilisation des créations d'Ago'Projects sur des créations extérieurs à Ago'Projects doit avoir une permission écrite par Ago'Projects.
Par exemple, si les Vogelsitze Pino sont présents sur l'HeuliezBus GX 327 d'Ago'Projects, ce contenu peut être réutilisé sur le Mercedes-Benz Citaro C2 €6 d'Ago'Projects.
Article 4 - Contenu des modifications
Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être effectuées uniquement dans le même dossier que la création originale, sauf l'utilisation des éléments d'Ago'Projects sur d'autres créations d'Ago'Projects. Le fichier contenant les modifications ne doit inclure que les fichiers modifiés, et non les fichiers originaux non touchés.
Article 5 - Gratuité et crédits
Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être gratuites et non commercialisées. Toute publication de modifications doit inclure les crédits originaux d'Ago'Projects.
Article 6 - Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur doit lire et comprendre la présente licence avant d'effectuer toute modification d'une création d'Ago'Projects. De plus, l'utilisateur doit se tenir informé des éventuelles modifications apportées à la présente licence.
Article 7 - Acceptation de la Licence
En utilisant ou en modifiant une création d'Ago'Projects, l'utilisateur accepte les termes de la présente licence. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec ces termes, il doit s'abstenir d'utiliser ou de modifier les créations d'Ago'Projects.
Article 8 - Modification de la Licence
Ago'Projects se réserve le droit de modifier la présente licence à tout moment. Les modifications apportées à la licence seront effectives dès leur publication.
Note finale
Cette licence a pour but de protéger les droits d'Ago'Projects en tant que créateur, tout en permettant aux utilisateurs de profiter et de modifier les créations dans un cadre respectueux et équitable. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre respect envers ces règles.
Contrat de la licence LC-02
Préambule
La présente licence (ci-après dénommée "LC-02") régit les conditions d'utilisation et de modification des créations d'Ago'Projects. Les termes "création" ou "contenu" utilisés dans ce document désignent tout élément développé par Ago'Projects, incluant, mais ne se limitant pas à, des véhicules, des cartes (maps), des repaints, des sons, des éléments 3D, des textures, et des scripts.
Article 1 - Republication/Réupload
La republication et/ou le réupload du fichier d'origine d'une création d'Ago'Projects sur un autre lien que celui fourni par Ago'Projects est strictement interdit.
Article 2 - Modifications
Les modifications publiques d'une création d'Ago'Projects, incluant mais ne se limitant pas à la 3D, les sons, les textures, et les scripts, sont autorisées, à l'exception des repaints nécessitent une permission écrite préalable d'Ago'Projects, tandis que les modifications privées sont autorisées sans permission.
Article 3 - Réutilisation des éléments
Les éléments présents sur les créations d'Ago'Projects peuvent être réutilisés uniquement sur d'autres créations d'Ago'Projects ou sur d'autres contenus extérieurs à Ago'Projects, et ce, uniquement avec une permission écrite préalable d'Ago'Projects.
Par exemple, si les Vogelsitze Pino sont présents sur l'HeuliezBus GX 327 d'Ago'Projects, ce contenu peut être réutilisé sur le Mercedes-Benz Citaro C2 €6 d'Ago'Projects, sous réserve d'obtenir l'autorisation écrite d'Ago'Projects.
Article 4 - Contenu des modifications
Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être effectuées uniquement dans le même dossier que la création originale, sauf l'utilisation des éléments d'Ago'Projects sur d'autres créations d'Ago'Projects. Le fichier contenant les modifications ne doit inclure que les fichiers modifiés, et non les fichiers originaux non touchés.
Article 5 - Gratuité et crédits
Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être gratuites et non commercialisées. Toute publication de modifications doit inclure les crédits originaux d'Ago'Projects.
Article 6 - Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur doit lire et comprendre la présente licence avant d'effectuer toute modification d'une création d'Ago'Projects. De plus, l'utilisateur doit se tenir informé des éventuelles modifications apportées à la présente licence.
Article 7 - Acceptation de la Licence
En utilisant ou en modifiant une création d'Ago'Projects, l'utilisateur accepte les termes de la présente licence. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec ces termes, il doit s'abstenir d'utiliser ou de modifier les créations d'Ago'Projects.
Article 8 - Modification de la Licence
Ago'Projects se réserve le droit de modifier la présente licence à tout moment. Les modifications apportées à la licence seront effectives dès leur publication.
Article 9 - Modifications Publiques et Privées
Toute modification publique d'une création d'Ago'Projects nécessite une permission écrite préalable d'Ago'Projects. Cependant, les modifications privées, c'est-à-dire celles qui ne sont pas distribuées ou rendues accessibles au public, sont autorisées sans permission écrite d'Ago'Projects.
Note finale
Cette licence a pour but de protéger les droits d'Ago'Projects en tant que créateur, tout en permettant aux utilisateurs de profiter et de modifier les créations dans un cadre respectueux et équitable. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre respect envers ces règles. Veuillez noter que toute demande d'autorisation doit être envoyée par écrit à Ago'Projects, qui se réserve le droit de l'accepter ou de la refuser à sa discrétion.
Posts-criptum
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Rédigé le 28/03/2022
Mis à jour le 20/05/2024
Politique de confidentialité
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Rédigé le 28/03/2022
Mis à jour le 26/02/2024
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Terms of Use
Definition
Ago'Projects defines the name of the site, the members working for the site and/or its creations.
Preamble
The Terms of Use legally frame the use of the services of the website https://agoprojects.fr and other sites present at this address. The user must read the TOS entirely and approve them in order to be able to access the website. Each user on the site will signify that the TOS have been accepted. The information on this page may be modified without explicit notice, the user must inform themselves of the latest modifications. The editing dates are indicated at the bottom of the page.
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Other
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LC-01 License Agreement
Preamble
This license (hereinafter referred to as "LC-01") governs the conditions of use and modification of Ago'Projects creations. The terms "creation" or "content" used in this document refer to any element developed by Ago'Projects, including, but not limited to, vehicles, maps, repaints, sounds, 3D elements, textures, and scripts.
Article 1 - Republishing/Reuploading
Republishing and/or re-uploading the original file of an Ago'Projects creation on a link other than the one provided by Ago'Projects is strictly prohibited.
Article 2 - Modifications
Modifications to an Ago'Projects creation, including but not limited to 3D, sounds, textures, and scripts, are authorized, with the exception of repaints, without prior authorization from Ago'Projects.
Article 3 - Reuse of elements
Elements present on Ago'Projects creations may only be reused on other Ago'Projects creations, without permission from Ago'Projects. However, the use of Ago'Projects creations on creations outside of Ago'Projects must have written permission from Ago'Projects.
For example, if the Vogelsitze Pino are present on Ago'Projects' HeuliezBus GX 327, this content can be re-used on Ago'Projects' Mercedes-Benz Citaro C2 €6.
Article 4 - Content of modifications
Modifications to Ago'Projects creations must only be made in the same folder as the original creation, with the exception of the use of Ago'Projects elements on other Ago'Projects creations. The file containing the modifications must only include the modified files, and not the original unaffected files.
Article 5 - Free use and credits
Modifications made to Ago'Projects creations must be free of charge and not commercialised. Any publication of modifications must include the original Ago'Projects credits.
Article 6 - Responsibility of the user
The user must read and understand this license before making any modifications to an Ago'Projects creation. In addition, the user must keep abreast of any changes made to this license.
Article 7 - Acceptance of the License
By using or modifying an Ago'Projects creation, the user accepts the terms of this license. If the user does not agree with these terms, the user must refrain from using or modifying Ago'Projects creations.
Article 8 - Modification of the License
Ago'Projects reserves the right to modify this license at any time. Modifications to the license will be effective upon publication.
Final note
The purpose of this license is to protect the rights of Ago'Projects as a creator, while allowing users to enjoy and modify the creations in a fair and respectful manner. We thank you for your understanding and respect of these rules.
LC-02 Licence Agreement
Preamble
This license (hereinafter referred to as "LC-02") governs the conditions of use and modification of Ago'Projects creations. The terms "creation" or "content" used in this document refer to any element developed by Ago'Projects, including, but not limited to, vehicles, maps, repaints, sounds, 3D elements, textures, and scripts.
Article 1 - Republishing/Reuploading
Republishing and/or re-uploading the original file of an Ago'Projects creation on a link other than the one provided by Ago'Projects is strictly prohibited.
Article 2 - Modifications
Public modifications of an Ago'Projects creation, including but not limited to 3D, sounds, textures, and scripts, are allowed, with the exception of repaints requiring prior written permission from Ago'Projects, while private modifications are allowed without permission.
Article 3 - Reuse of elements
Elements present on Ago'Projects creations may only be reused on other Ago'Projects creations or on other content external to Ago'Projects, and only with prior written permission from Ago'Projects.
For example, if the Vogelsitze Pino are present on Ago'Projects' HeuliezBus GX 327, this content may be re-used on Ago'Projects' Mercedes-Benz Citaro C2 €6, subject to obtaining written permission from Ago'Projects.
Article 4 - Content of modifications
Modifications to Ago'Projects creations must only be made in the same folder as the original creation, with the exception of the use of Ago'Projects elements on other Ago'Projects creations. The file containing the modifications must only include the modified files, and not the original unaffected files.
Article 5 - Free use and credits
Modifications made to Ago'Projects creations must be free of charge and not commercialised. Any publication of modifications must include the original Ago'Projects credits.
Article 6 - Responsibility of the user
The user must read and understand this license before making any modifications to an Ago'Projects creation. In addition, the user must keep abreast of any changes made to this license.
Article 7 - Acceptance of the License
By using or modifying an Ago'Projects creation, the user accepts the terms of this license. If the user does not agree with these terms, the user must refrain from using or modifying Ago'Projects creations.
Article 8 - Modification of the License
Ago'Projects reserves the right to modify this license at any time. Modifications to the license will be effective upon publication.
Article 9 - Public and Private Modifications
Any public modification of an Ago'Projects creation requires prior written permission from Ago'Projects. However, private modifications, i.e. those that are not distributed or made available to the public, are permitted without written permission from Ago'Projects.
Final note
This license is intended to protect the rights of Ago'Projects as a creator, while allowing users to enjoy and modify the creations in a respectful and fair manner. We thank you for your understanding and respect of these rules. Please note that all requests for authorisation must be sent in writing to Ago'Projects, which reserves the right to accept or refuse them at its discretion.
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Written on 28/03/2022
Updated on 20/05/2024
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Written on 28/03/2022
Updated on 26/02/2024